Mentions légales

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Le site www.paleosite-sansan.com est accessible à l’adresse suivante : https://www.paleosite-sansan.com/.

 

ARTICLE I – INFORMATIONS LÉGALES

Éditeur du site

Le présent site est édité par :

La Communauté de Communes Val de Gers – Maison de l’intercommunalité – 1 Place Carnot – 32260 SEISSAN.

Téléphone : 05.62.05.99.64

Le Directeur de publication du présent site est : M. François RIVIERE, Président de la Communauté de Communes Val de Gers.

Hébergeur du Site

Le site www.paleosite-sansan.com est hébergé par la société :

OVH – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France

Utilisateurs du Site

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site www.paleosite-sansan.com.

 

ARTICLE II – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la Communauté de Communes Val de Gers. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que sous l’autorisation écrite de la Communauté de Communes Val de Gers dont celle-ci reste seul juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisé sans le consentement de la Communauté de Communes Val de Gers est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

 

ARTICLE III – ACCESSIBILITÉ

Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

 

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ARTICLE V – CONTACT

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : communication @ cc-valdegers.fr, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.

 

Le Paléosite de Sansan est la propriété du Muséum National d’Histoire Naturelle de Paris.
Ouvert à la visite en 2018 par la Communauté de Communes Val de Gers, le sentier paléontologique
a été conçu avec le soutien de scientifiques du MNHN de Paris et de Toulouse.
Ce projet a bénéficié du financement de l’Europe, de l’État et du Conseil Départemental du Gers.
Les fouilles sur le site sont actuellement arrêtées.

Pour tout renseignement : Office de Tourisme Val de Gers au 05.62.66.12.22